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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TERRACOTTA
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TERRACOTTA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERRACOTTA
SARL TERRACOTTA

Numéro de dépôt :
3210795
Date de dépôt :
20/02/2003
Lieu de dépôt :
INPI BORDEAUX
Date d'expiration :
20/02/2013
TERRACOTTA de TERRACOTTA

Présentation de la marque TERRACOTTA

Déposée le 20 février 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TERRACOTTA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI BORDEAUX), la marque française « TERRACOTTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-13 du 28 mars 2003.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TERRACOTTA domicilié(e) 31, Avenue de l'Argonne Domaine de Pelus,33700 MERIGNAC - 33700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 443 055 629 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Catherine DESAGES Avocat domicilié(e) 116 Avenue du Turc,33700 MERIGNAC - 33700 - France.

La marque TERRACOTTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3210795.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRACOTTA est expirée depuis le 20 février 2013.

TERRACOTTA a également déposé les autres marques suivantes : TRCT , Ku dé TA , SAUVAGE


SARL TERRACOTTA - 31, Avenue de l'Argonne Domaine de Pelus,33700 MERIGNAC - 33700 - France - SIREN 443055629


Catherine DESAGES Avocat - 116 Avenue du Turc,33700 MERIGNAC - 33700 - France


Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2003-37

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-30

Publication - Publication le 28 mars 2003 au BOPI 2003-13

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